Catalogue Des Normes Tunisiennes 2007

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-,=\.\! -,:\=\! =\!=\\ _.=\! .=\! Catalogue 2007 des normes tunisiennes Institut National de la Normalisation et de la Proprit Industrielle Rue 8451 n 8 par la rue Alain Savary, BP 57 - Cit El Khadra - 1003 Tunis - Tunisie Tl. :+216 71 806.758 - Tlfax +216 71 807.071. Adresse lectronique : inorpi@email.ati.tn Site Web: http://www.inorpi.ind.tn Catalogue INNORPI 2007 ii Le Catalogue INNORPI 2007 contient la liste complte des normes tunisiennes homologues ou enregistres arrte la date du 31 dcembre 2006. La liste des normes contenue dans le prsent Catalogue est rvise priodiquement. Toute norme est sujette rvision ou annulation. La mise jour du Catalogue est disponible sur le site Web de lINNORPI ladresse suivante http://www.inorpi.ind.tn , rubrique "Catalogue des normes". Pour toute demande de renseignements sur l'tat d'avancement des travaux des commissions techniques de normalisation, sinformer en consultant la rubrique "Officiel de la normalisation" publie dans le bulletin de l'INNORPI Muwassafat et disponible galement sur le site Web de lInstitut dans la rubrique "Normalisation". INNORPI Catalogue 2007 ISSN 0330-8251 INNORPI CATALOGUE INNORPI 2007 iii Identification dune norme La norme tunisienne comprend les informations suivantes : NT 51.78 (1994) ENR Idt ISO 9648-1988 Sorgho - Dosage des tanins Identifiant de la norme tunisienne Statut de la norme Mention du degr dquivalence Identifiant de la norme Lidentifiant est le code principal de la norme tunisienne. La structure du code est compose de chiffres spars par un point; les deux ou trois premiers chiffres correspondent au numro de la commission technique responsable de llaboration de la norme. La date de la norme indique entre parenthses correspond la date dadoption de la norme. Statut de la norme Le statut des documents normatifs tunisiens est indiqu par les abrviations suivantes : HOM pour les normes tunisiennes homologues; ENR pour les normes tunisiennes enregistres. La norme tunisienne homologue (HOM) Par arrt du ministre de lindustrie et au vu dun rapport de prsentation sign par le directeur gnral de lINNORPI, les arrts dhomologation de normes sont publis au Journal Officiel de la Rpublique Tunisienne. Sont adopts sous forme de normes homologues, les documents contenu normatif dont la valeur technique est suffisamment reconnue et pour lesquels une sanction officielle des pouvoirs publics est ncessaire ou souhaitable en raison de leur destination, par exemple, pour les documents : devant servir de rfrence dans une rglementation; devant exercer une influence importante sur lactivit conomique; concernant lintrt public, la sant, lenvironnement, la scurit, ou la protection des personnes; susceptibles dtre utiliss pour rgler des litiges ou davoir des effets juridiques importants. La norme tunisienne enregistre (ENR) Sont adopts sous forme de normes enregistres, les documents contenu normatif dont la destination ne rend pas ncessaire ou souhaitable une homologation. Les normes enregistres doivent mentionner le numro et la date de leur enregistrement ainsi que leurs indicatifs et dnominations. Mention du degr dquivalence Le degr dquivalence avec une norme internationale est signal la suite du code. Conformment aux dfinitions mentionnes dans le guide ISO/CEI n 21, trois degrs dquivalence ont t retenus : Identique (Idt) La norme nationale est identique la Norme internationale si : a) la norme nationale est identique du point de vue contenu technique, de la structure et du libell, ou b) la norme nationale est identique du point de vue contenu technique, bien quelle comporte des modifications rdactionnelles mineures. Le "principe de la rversibilit" est respect. Modifie (Mod) La norme nationale est modifie par rapport la Norme internationale si les carts techniques qui sont autoriss, sont clairement signals et expliqus. La norme nationale reprend la structure de la Norme internationale, mais des modifications de la structure sont permises dans la mesure o cette structure permet aisment de comparer les deux normes. Le "principe de la rversibilit" est respect. Non quivalente (Neq) Le contenu technique et la structure de la norme nationale ne sont pas quivalents ceux de la norme internationale et les modifications ventuelles ne sont pas clairement signales. Il ny a pas de correspondance vidente entre la norme nationale et la norme internationale. Catalogue INNORPI 2007 iv Abrviations Add : Additif. Amd : Amendement. CEI : Commission lectrotechnique internationale. CIE : Commission internationale pour lclairage. CISPR : Comit international spcial des perturbations radiolectriques. CODEX STAN : Norme du Codex Alimentarius. Cor : Rectificatif technique. CT : Commission technique. EN : Norme europenne. ENR : Norme tunisienne enregistre. HOM : Norme tunisienne homologue par arrt ministriel. ISO : Organisation internationale de normalisation. ISO/DIS : Projet de norme ISO. ISO/FDIS : Projet de norme final ISO. ISO/R : Recommandation ISO. ISO/TR : Rapport technique ISO. JTC : Comit mixte ISO/CEI. NT : Norme tunisienne. OIML : Organisation internationale de mtrologie lgale. ORAN : Organisation rgionale africaine de normalisation. WHO : Organisation mondiale de la sant Catalogue INNORPI 2007 v Titres des commissions techniques par ordre numrique 01 Agents de surface et produits d'entretien 02 Pesticides et produits agropharmaceutiques 03 Huiles essentielles 04 Produits ptroliers et lubrifiants 05 Matires plastiques 06 Caoutchoucs et lastomres 07 Peintures et vernis 08 Industries chimiques 09 Qualit des eaux 10 Engrais et fertilisants 11 Textiles et habillement 12 Mthodes d'analyses des textiles et de l'habillement 13 Principes gnraux pour l'laboration des mthodes d'chantillonnage des produits alimentaires 14 Lait et produits laitiers 15 tiquetage, entreposage et transport des denres alimentaires 16 Microbiologie alimentaire 17 Mthodes d'analyse des produits cosmtiques et d'hygine corporelle 18 Produits cosmtiques et d'hygine corporelle 19 Peaux, cuirs et chaussures 20 Horlogerie 21 Matriaux de construction 22 Emballages 23 Papiers et cartons 24 Industries mcaniques 25 Mtallurgie 26 Acier et produits sidrurgiques 27 Bois et drivs 28 Verre, cramique et produits drivs 29 Ameublement 30 Btiment et gnie civil 31 Scurit et quipements de protection 32 Cinmatographie et matriel de photographie 33 Tracteurs, matriels agricoles et forestiers 34 Jouets et articles de puriculture 35 Grandeurs, units et symboles 36 Ergonomie 37 Qualit de l'air 38 Analyse des gaz 39 Information, documentation et micrographie 40 Vhicules routiers et quipements pour automobile 41 Matriel de laboratoire et appareils connexes 42 Soudage et techniques connexes 43 Revtements mtalliques et autres revtements inorganiques 44 Terminologie et traduction 45 Fruits et lgumes secs et schs 46 Hygine 47 Ciments, pltres et chaux 48 Acoustique, vibrations et chocs mcaniques 49 Antiseptiques et dsinfectants 50 Aliments dittiques 51 Crales et produits craliers 52 Conserves et semi-conserves 53 Viandes et produits base de viande 54 Poissons et produits de la pche 55 Jus et boissons 56 Sucre et drivs 57 quipement domestique 58 Tabac, produits du tabac et allumettes 59 Mtrologie 60 quipement sanitaire 61 Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 62 Ascenseurs, monte-charge et escaliers mcaniques 63 Manutention des matriaux 64 Quincaillerie 65 Produits cacaots et chocolat 66 Denres surgeles 67 nergie solaire 68 nergie nuclaire 69 Conteneurs pour le transport de marchandises 70 Mtaux et alliages 71 quipement mdical et radiographie 72 Th, caf, pices et aromates 73 Calculateurs et traitement de l'information 74 Combustibles minraux solides 75 Robinetterie, tuyauterie et canalisation Catalogue INNORPI 2007 vi 76 Alimentation des animaux et zootechnie 77 Mdicaments et produits pharmaceutiques 78 Dessins techniques 79 Produits isolants 80 Imprimerie 81 quipement lectrodomestique et analogue 82 Gaz naturel 83 Machines 84 Tamis, tamisage et autres mthodes de sparation granulomtrique 85 lectricit Gnralits 86 lectricit - quipements et mthodes de mesure et d'essais 87 Matriels et installations lectriques dans les btiments 88 Matriels et installations lectriques usage public et industriel 89 Systmes de commandes lectroniques et processus industriels 90 Installations lectriques spciales 91 Qualit des sols 92 Volailles et ovoproduits 93 Construction navale et structures maritimes 94 Aronautique et espace 95 Matriel de sport et de loisirs 96 Fruits et lgumes frais 97 Chaudires et rcipients sous pression 98 Matriel et quipement pour les industries du ptrole et gaz naturel 99 Extraction des minerais 100 Transmissions hydrauliques et pneumatiques 101 Compresseurs, outils et machines pneumatiques 102 Pompes et technique du vide 103 Optique et instruments d'optique 104 Bijouterie 105 Technique du froid 106 Protection de l'environnement 107 Aliments destins aux nourrissons et aux enfants en bas-ge 108 Normes gnrales et fondamentales 109 Hydrocarbures - Installations, matriels et rgles de scurit 110 Management de la qualit 111 Symboles graphiques et pictogrammes 112 Banques 113 Matriaux et composants pour l'lectrotechnique, piles et accumulateurs 114 Matriaux et composants pour l'lectrotechnique 115 Machines tournantes, turbines et groupes lectrognes 116 Systmes de tlcommunications et annexes 117 Additifs alimentaires, rsidus de pesticides et toxicit des produits 118 Huiles et corps gras 119 clairage 120 Codes et nomenclatu